Mise à jour des produits dangereux ?

Pour des questions sur la Réglementation européenne de classification et étiquetage des substances et mélanges, basée sur les recommandations du Système Général Harmonisé.
Puppetmad
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Mise à jour des produits dangereux ?

Messagepar Puppetmad » 11 Oct 2012, 14:31

Bonjour,

j'aurais quelques questions concernant l'evolution ou pas de la reglementation des produits.

Certains produits non classés par le RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 le sont, pour beaucoup de fournisseurs.

Par exemple: le 2-methyldecane (CAS: 90622-57-4).

Dans plusieurs fiches de donnés de sécurités, celui-ci est autoclassifié H226, H304, H413. Selon le site de l'ECHA (European Chemical Agency: http://echa.europa.eu/fr/ ), 413 fournisseurs/importateurs/clients ont référencé ce produit selon la même classification.

Ce produit n'étant pas dans le règlement (CE), faut il ne pas le considerer dangereux?

Existe t-il finalement des mises à jours de la fameuse liste des produits dangereux du règlement (CE) No 1272/2008?

bleucobalt
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Re: Mise à jour des produits dangereux ?

Messagepar bleucobalt » 11 Oct 2012, 19:24

Bonsoir,

Pour répondre tout d'abord sur les questions de mise à jour du règlement : il y en a!

- Règlement rectificatif du 16/12/2008

- Règlement (CE) n°790/2009 - JO Union européenne L235, 2009

- Réglement rectificatif du 10/03/2011

et le petit dernier règlement (UE) n° 618/2012 du 10 juillet 2012,, ou 11 nouvelles substances font leur apparitions :
(Phosphate de tris(2-chloro-1-(chlorométhyle)éthyle) (numéro CAS 13674-87-8)
Phosphure d’indium (numéro CAS 22398-80-7)
Phosphate de trixylyle (numéro CAS 25155-23-1)
Phosphite de tris(nonylphényle) (numéro CAS 26523-78-4)
Oxyde de diphényle(2,4,6-triméthylbenzoyle)phosphine (numéro CAS 75980-60-8)
Hexabromocyclododécane (numéros CAS 25637-99-4 et 3194-55-6)
Abamectine (numéros CAS 71751-41-2 et 65195-55-3)
Acequinocyl (numéro CAS 57960-19-7)
Acide 4-tert-butylbenzoïque (numéro CAS 98-73-7)
Leucomalachite verte (numéro CAS 129-73-7)
Métazachlore (numéro CAS 67129-08-2))
et d'autres sont modifiées ....

Je me trompe peut-être, mais effectivement il ne semble pas avoir d'entrée spécifique pour le 2-methyldecane (CAS: 90622-57-4) dans chacune de ces mises à jour.
Cependant il y a des entrées "globales" dans le règlement et ses mises à jour, il faut à mon avis aller fouiller de ce coté là pour une réponse officielle...
Exemple : alcanes en C12-26, ramifiés et droits CAS : 90622-53-0 , sont d'après le règlement à considérer comme :sgh08: et H350

Si quelqu'un à déjà une réponse plus précise avant que je me plonge dans le règlement pour le 2-methyldecane je suis preneur ...

Puppetmad
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Re: Mise à jour des produits dangereux ?

Messagepar Puppetmad » 23 Oct 2012, 11:50

Je te remercie. J'ai trouvé un grand nombre de produits dans le nouveau listing de 2009. Je trouve toujours beaucoup d'autoclassification mais moins maintenant.


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