Comment attribuer une nomenclature douanière (NDP) à un produit chimique ?

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Brams
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Comment attribuer une nomenclature douanière (NDP) à un produit chimique ?

Messagepar Brams » 15 Avr 2015, 11:42

Bonjour,

Dans le cas d'une substance, comment connaître la nomenclature douanière ? N'y a t-il pas moyen de trouver la nomenclature douanière qui lui est associée par le numéro CE ou CAS de la substance ? Ou faut il soi même le caser en filtrant au fur et à mesure la nomenclature douanière, mais il y a un risque de se tromper vu la complexité de cette dernière ?

Et lorsqu'il s'agit d'un mélange ? Si c'est une dilution ou une substance qui est en grande majorité, j'imagine qu'il faudra se fier à cette substance ... mais si le mélange contient plusieurs substances à des concentrations plus ou moins égales, comment lui attribuer la nomenclature douanière ?

Merci d'avance.

darrigan
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Re: Comment attribuer une nomenclature douanière (NDP) à un produit chimique ?

Messagepar darrigan » 15 Avr 2015, 16:11

Je n'ai jamais entendu parler de cette nomenclature :-/
Aide-toi et le forum t'aidera ! :mrblue:

Brams
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Re: Comment attribuer une nomenclature douanière (NDP) à un produit chimique ?

Messagepar Brams » 15 Avr 2015, 16:23

J'ai trouvé ce site qui m'a l'air officiel mais j'ai un doute ...

http://ec.europa.eu/taxation_customs/dd ... 0&range=25

Si c'est bon, ça répond à ma première question qui est lorsqu'il s'agit d'une substance.

Mais pour les mélanges, je ne trouve pas comment faire... Je continue mes recherches.


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