Comment attribuer une nomenclature douanière (NDP) à un produit chimique ?
Publié : 15/04/2015, 11:42
Bonjour,
Dans le cas d'une substance, comment connaître la nomenclature douanière ? N'y a t-il pas moyen de trouver la nomenclature douanière qui lui est associée par le numéro CE ou CAS de la substance ? Ou faut il soi même le caser en filtrant au fur et à mesure la nomenclature douanière, mais il y a un risque de se tromper vu la complexité de cette dernière ?
Et lorsqu'il s'agit d'un mélange ? Si c'est une dilution ou une substance qui est en grande majorité, j'imagine qu'il faudra se fier à cette substance ... mais si le mélange contient plusieurs substances à des concentrations plus ou moins égales, comment lui attribuer la nomenclature douanière ?
Merci d'avance.
Dans le cas d'une substance, comment connaître la nomenclature douanière ? N'y a t-il pas moyen de trouver la nomenclature douanière qui lui est associée par le numéro CE ou CAS de la substance ? Ou faut il soi même le caser en filtrant au fur et à mesure la nomenclature douanière, mais il y a un risque de se tromper vu la complexité de cette dernière ?
Et lorsqu'il s'agit d'un mélange ? Si c'est une dilution ou une substance qui est en grande majorité, j'imagine qu'il faudra se fier à cette substance ... mais si le mélange contient plusieurs substances à des concentrations plus ou moins égales, comment lui attribuer la nomenclature douanière ?
Merci d'avance.
