Calcul cotation risque chimique avec classe de Danger

[Albizia]

Bonsoir
J'ai trouvé une méthodologie sur l'INRS pour le calcul des risques chimiques (contact cutanée, explosion/Incendie...).
Pour les calculs il faut déterminer la classe de danger avec les phrases R/anciens pictos/ VLEP...
J'aimerai utiliser cette méthode mais avec les nouveaux pictos du règlement CLP,
Existent il une conversion des classes de danger Phrase R en H?
Existent il une façon pour attribuer une classe de danger pour le nouveau règlement CLP (sachant que la classe de danger va de 1à 5 pour la méthodologie INRS)

Pouvez vous m'éclaircir sur ce sujet là, avez vous des infos pour utiliser cette méthodologie avec le nouveau règlement?

[darrigan]

Bonjour,

Ça tombe bien, c'est exactement ce que j'enseigne à l'université : "Evaluation du risque chimique" !

Effectivement, le document de l'INRS commence à dater un peu, il n'est pas à jour avec le Règlement CLP en vigueur depuis 2009.
Je m'étais posé la question lorsque j'avais dû bâtir mon cours. Il existait pourtant un logiciel "TOXEV" (qui s'appelle maintenant "RISKEV", édité par les Techniques de l'Ingénieur), et qui permettait d'utiliser le Règlement CLP récent. Je m'en suis inspiré, et j'ai eu plusieurs échanges par mail avec l'auteur du logiciel, M. Serge Brunel.

Je te donne ici 3 diapos extraites de mon cours et qui montrent les tableaux que j'utilise (ainsi que les anciens tableaux) :

Extrait-cours-evaluation-risque-chimique.pdf

(260.36 Kio) Téléchargé 460 fois

(Note : le tableau pour le risque environnemental est une proposition que je fais sur la base d'une correspondance avec l'ancien tableau. Je ne sais pas si d'autres personnes utilisent le même tableau.)

[Albizia]

Bonsoir,
Pour être sûr, le tableau que vous m'avez transmis est un tableau que je peux me servir pour ma cotation du risque chimique avec la méthode de l'INRS, c'est bien ça?
Si c'est le cas, je peux supposer qu'il peut évoluer? mais comment connaître les évolutions?
Merci par avance et merci de votre première réponse

[darrigan]

Oui tu peux utiliser ces tableaux.
D'ailleurs, dans l'article de l'INRS, tu vas reconnaître les tableaux qui sont à gauche (que j'ai appelé 1.1a, 2.1a et 3.1a).
Si tu regardes les codes, tu retrouveras les correspondances entre phrases R et mentions H des tableaux 1.1b, 2.1b et 3.1b.

Il est possible que ces tableaux évoluent, si jamais la règlementation évolue, mais ce ne sera que des petites modifications et cela n'arrive pas souvent. Pour être toujours au courant des dernières nouveautés, il faut faire une "veille règlementaire", c'est-à-dire faire le travail d'aller voir régulièrement si la règlementation évolue. Il y a des gens dont c'est le métier.

Personnellement, j'essaye de faire cette veille, de façon à ce que mes cours soient toujours en accord avec la règlementation, et je le répercute aussi dans la partie wiki ici : Règlement CLP/SGH
(Sauf que dans le wiki je ne traite pas de l'évaluation du risque chimique.)

[Albizia]

je vous remercie pour tous ces renseignements ça va m'aider pour ma mission dans mon entreprise

[nicolasc]

Bonjour à vous deux,
Je suis en train de travailler sur les risques chimiques dans mon entreprise également et j'aurais une question précise. J'ai recensé les produits CMR de mon entreprise et je cherche à faire l'évaluation avec la méthode de l'INRS, ND2233 avec les classes de quantité, de fréquence, d'exposition potentielle et de danger... Le problème c'est que pour un même produit il y a plusieurs H... qui sont parfois dans des classes de danger différentes... Comment faire pour savoir dans laquelle se trouve un produit de manière globale. Exemple : pour le phénolphtaléine, il y a côté santé H319 (classe danger 2), H341 (classe danger 3), H350( classe danger 4), H361 (classe danger 3). Comment déterminer la classe du produit au final ?
Je me base sur le tableau : 5.2 evaluation simplifiée du risque chimique tableau1.1a et 1.1b

Autre question: Les phrases H ont remplacées les phrases R? Ce qui veut dire que si on trouve sur un produit : R22 la conversion dans la "réglementation actuelle" est pour les H302, H304...

Merci de votre réponse qui serait très utile

[darrigan]

Bonjour nicolasc,

La première réponse est simple : on considère la classe de danger la plus élevée. Par exemple, la phénolphtaléine sera mise en classe 4 (à cause de H350).

La deuxième réponse est qu'il n'y a pas de correspondance automatique entre les anciennes phrases R et les "nouvelles" (depuis 2009 tout de même...) phrases H, sauf dans certains cas précis que j'ai répertoriés sur cette page. Le problème est que le document ND2233 (qui date de 2005) n'a jamais été mis à jour selon le Règlement CLP basé sur SGH.
Il te faut donc utiliser les tableaux que j'ai mis en téléchargement dans cette discussion. (Tirés de mon cours "Evaluation du risque chimique" à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.)

Il faut aussi veiller aux évolutions des règlementations, mais aussi aux évolutions des classifications des substances. Parfois le classement (au sens du Règlement CLP) d'une substance est revue, selon les nouvelles connaissances que l'on dispose sur ses dangers. Par exemple certains produits deviennent classés CMR, alors qu'avant ce n'était pas le cas.

En espérant que cela répond à tes questions.

[nicolasc]

Bonjour,
Merci pour votre première réponse pour la classe de danger. Pour être certain, la classe de danger peut être déterminée sans avoir à se soucier de la VLEP par exemple, seulement des risques H... ou R... et de leur classes ??
Ensuite qu'est-ce que la ND2233 et le règlement CLP exactement? Et quel est le lien entre les deux? Je veux être sûr de bien comprendre le contexte dans lequel je réalise cette évaluation.
J'ai vu qu'il y a un calcul ensuite à faire : Qi/Qmax mais si je travaille avec juste les CMR dois-je prendre le CMR le plus consommé ou alors l'agent chimique (plus généralement) consommé ?
Et faut-il nécessairement travailler à l'échelle d'un atelier ou d'une entreprise/usine ?

Merci pour vos prochaines réponses

[darrigan]

Merci pour votre première réponse pour la classe de danger. Pour être certain, la classe de danger peut être déterminée sans avoir à se soucier de la VLEP par exemple, seulement des risques H... ou R... et de leur classes ??

Oui, pour les dangers des agents chimiques, cette méthode n'est basée que sur les mentions H... (ou R..) et donc sur les classes associées. (Et pour déterminer le risque, on se base aussi sur l'environnement de travail : fréquence d'exposition, quantités, protection collectives, type de procédé...)
Ces mentions H sont attribuées, via le Règlement CLP, sur la base de critères (par exemple pour la toxicité aiguë : DL50, CL50...). Les VLEP découlent aussi de ces critères. A priori cela devrait être cohérent.

Ensuite qu'est-ce que la ND2233 et le règlement CLP exactement? Et quel est le lien entre les deux? Je veux être sûr de bien comprendre le contexte dans lequel je réalise cette évaluation.

Le document référencé ND2233 (plus précisément ND 2233-200-05) de l'INRS est un document qui permet d'expliquer comment on met en œuvre une procédure simplifiée d'évaluation du risque chimique.

Le Règlement CLP, c'est le Règlement européen de classification, d'étiquetage et d'emballage des substances et mélanges. C'est donc un texte de loi paru au Journal officiel européen et qui s'applique à tous les états membres.

J'ai vu qu'il y a un calcul ensuite à faire : Qi/Qmax mais si je travaille avec juste les CMR dois-je prendre le CMR le plus consommé ou alors l'agent chimique (plus généralement) consommé ?

Normalement, cela n'a aucun sens de ne prendre dans ton étude que les composés CMR... Puisque l'intérêt d'une telle méthode est de déterminer quels sont les agents chimiques qui présentent le plus fort risque potentiel. Se limiter aux seuls CMR, et ne pas prendre en compte les autres agents chimiques pourrait fausser l'étude : certains ne sont pas CMR et pourtant présentent un fort danger, et pourquoi pas un fort risque dans les conditions d'utilisation qui sont celles de ton entreprise. Et d'autre part, il y a des agents chimiques qui ne sont pas dans des flacons : par exemple tous les agents qui sont générés lors de procédés tels que : ponçage, usinage, soudure, meulage, décapage... et qui peuvent être aussi nocifs que des CMR.

Donc le Qmax est la quantité de l'agent chimique qui est le plus consommé (ou en plus grande quantité), parmi tous les agents chimiques qui sont dans la zone étudiée.

Et faut-il nécessairement travailler à l'échelle d'un atelier ou d'une entreprise/usine ?

Là c'est toi qui choisi. Tu peux très bien faire une étude seulement sur un atelier, ou bien sur un procédé (qui comprend plusieurs ateliers), ou sur l'entreprise entière avec tous ses ateliers/procédés... C'est donc à toi de déterminer le cadre d'étude et ses limites, selon ce que tu veux obtenir. La méthode de "Hiérarchisation du Risque Potentiel" (HRP) te donnera au final des scores qui t'aideront à déterminer quels agents chimiques présentent le plus de risque dans le domaine d'étude que tu as choisi.


Une autre lecture utile au sujet des méthodes d'évaluations du risque chimique :
Les méthodes d'évaluation des risques chimiques, une analyse critique, J. Triolet, M. Héry, INRS ND 2312-216-09 (2009)

[nicolasc]

Ok merci; et quand on parle de quantité utilisée il s'agit de la quantité stockée sans forcément utiliser le produit ou que partiellement ou bien la quantité réellement consommée ?? Car comme certains produits sont utilisés sporadiquement; il est difficile de leur attribuer une quantité utilisée, fréquence d'utilisation... Comment faire dans ce cas-là ?
Merci

[darrigan]

Bonsoir,

Même si le produit est utilisé sporadiquement, il est possible de déterminer sa fréquence d'utilisation. (Document ND 2233, Tableau V). Par exemple < 5 jours par an : classe de fréquence 1.

La quantité à considérer est celle qui est consommée (par jour, par semaine, ... par an), et non pas la quantité qui est dans le stock.

Par contre, pour le risque incendie, c'est la quantité qui est présente sur le lieu d'utilisation qui devrait être utilisée, mais pour simplifier on peut considérer la quantité qui est utilisée. Sauf si c'est dans un lieu de stockage, où la quantité présente est forcément grande, bien que le produit ne soit pas utilisé dans cet endroit..

[nicolasc]

Bonjour,
Merci pour prendre le temps de répondre à mes question, c'est très sympa de votre part. Comme je viens tout juste de commencer à travailler sur le sujet, j'ai pas mal de questions à poser.
Par exemple, pour des produits qui ne servent que pour utilisation particulière (colle,...etc), il est difficile d'attribuer une quantité utilisée (L/an,... etc) puisqu'ils peuvent être utilisés très aléatoirement. Alors on peut attribuer une fréquence d'utilisation mais la quantité reste difficiles à déterminer. Comment faire dans ce cas ?
Je vous remercie encore de prendre le temps de répondre à mes questions,
Nicolas

[darrigan]

Si la quantité utilisée est si faible, c'est probablement que le rapport Qi/Qmax sera < 1%, donc une classe de quantité 1.
Et puis si le produit en question n'est pas très dangereux, le résultat aura de toutes façons un score HRP faible... ce qui fait qu'il y a forcément des cas plus prioritaires.

Une méthodologie, des formules, c'est bien... mais cela n'empêche pas aussi un esprit critique et un "bon sens", surtout quand la méthodologie est simplifiée. Il peut arriver parfois que l'on manque de données : dans ce cas on peut faire des hypothèses et voir ce que cela implique sur le score HRP final.

Si tu n'as jamais eu de formations dans ce domaine, ce serait bien que tu en suives une. Il y a des organismes qui en proposent.

[nicolasc]

H230 je ne le retrouve dans aucune classe de danger des tableaux fournis dans votre pdf; sauf erreur de ma part. Savez-vous à quelle classe il renvoie ?
Merci

[darrigan]

Les mentions H230 et H231 sont associées à la classe de danger* Gaz chimiquement instables, qui a été rajoutée plus tard dans le Règlement CLP. Cette classe de danger* ne s'applique que si le gaz est déjà classé dans les Gaz inflammables.

Pour les Gaz inflammables, les mentions sont associés aux niveaux de danger** suivants : H220 --> niveau 5 ; H221 --> niveau 4.
Le gaz étudié est donc soit en niveau 5 (maximum), soit en niveau 4.

J'aurais donc tendance à dire que l'ajout de l'une des mentions H230 ou H231 pourrait faire monter d'un niveau un gaz qui serait H221, du niveau 4 au niveau 5. Mais ce n'est que mon avis...

* attention, ici l'expression "classe de danger" fait référence au Règlement CLP/SGH.
** ici, je préfère utiliser "niveau de danger" (plutôt que "classe de danger", comme dans le docucment ND2233) justement pour éviter la confusion avec ce que l'on appelle "classe".

[nicolasc]

Ok ça marche. Par contre, pour l'évaluation globale, on peut faire l'étude selon le volet "la santé",'l"environnement", "l'incendie-explosion" mais est-ce obligatoire de faire la hiérarchisation par volet ?? c'est-à-dire peut-être pour un agent sur la FDS il y a des dangers pour la santé, l'environnement etc... dans ce cas, comment fait-on ?

[darrigan]

Chacun des volets est indépendant, donc la HRP est établie par volet.
Tu ne peux pas comparer les scores HRP obtenus entre volets, cela n'aurait pas de sens.

[nicolasc]

Bonjour,
Ok. C'est pas facile quand on a pas eu de formation... Pour définir les ateliers, il faut plutôt prendre les lieux d'utilisation du produit ou de stockage ? Merci de prendre le temps de répondre à mes interrogations.

[darrigan]

L'étude se fait sur les lieux d'utilisation.

Mais s'il y a des personnes qui ne travaillent que dans les endroits de stockage et qui font des opération (transvasement, etc.), ils peuvent éventuellement être exposés aux vapeurs/poussières etc. Ou bien ces endroits peuvent aussi comporter un risque incendie. Dans ce cas, tu peux aussi faire une étude sur les lieux de stockages, pour évaluer les risques dans ces endroits.